L\u2019adresse de notre site Web est\u00a0: https:\/\/berenicecoulier.com.<\/p>\r\n
Mentions L\u00e9gales<\/b><\/p>\r\n
Conform\u00e9ment aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, dite L.C.E.N., nous portons \u00e0 la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site :\u00a0www.berenicecoulier.com<\/a>\u00a0les informations suivantes :<\/p>\r\n 1. Informations l\u00e9gales :<\/b><\/p>\r\n Statut du propri\u00e9taire :\u00a0particulier<\/p>\r\n Propri\u00e9taire :\u00a0B\u00e9r\u00e9nice Coulier<\/p>\r\n Adresse postale :\u00a012 rue du chateau 68700 Cernay<\/p>\r\n Cr\u00e9ateur du site :\u00a0B\u00e9r\u00e9nice Coulier<\/p>\r\n Responsable de la\u00a0 publication :\u00a0B\u00e9r\u00e9nice Coulier<\/p>\r\n Contact :\u00a0contact@berenicecoulier.com<\/a><\/p>\r\n Le responsable de la publication est une\u00a0personne physique.<\/p>\r\n Webmaster\u00a0 :\u00a0B\u00e9r\u00e9nice Coulier<\/p>\r\n Contact :\u00a0\u00a0contact@berenicecoulier.com<\/a><\/p>\r\n H\u00e9bergeur du site :\u00a01&1 IONOS 7 PLACE DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES<\/p>\r\n 2. Pr\u00e9sentation et principe :<\/b><\/p>\r\n Est d\u00e9sign\u00e9 ci-apr\u00e8s :\u00a0Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnomm\u00e9 :\u00a0www.berenicecoulier.com<\/a>.<\/p>\r\n Le site\u00a0www.berenicecoulier.com<\/a> regroupe un ensemble de services, dans l\u2019\u00e9tat,\u00a0 mis \u00e0 la disposition des utilisateurs. Il est ici pr\u00e9cis\u00e9 que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu\u2019envers le webmaster du site. Ce site est mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement par B\u00e9r\u00e9nice Coulier.<\/p>\r\n B\u00e9r\u00e9nice Coulier s\u2019efforce de fournir sur le site des informations les plus pr\u00e9cises possibles (sous r\u00e9serve de modifications apport\u00e9es depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l\u2019exactitude, la compl\u00e9tude et l\u2019actualit\u00e9 des informations diffus\u00e9es sur son site, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En cons\u00e9quence, l\u2019utilisateur reconna\u00eet utiliser ces informations donn\u00e9es (\u00e0 titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d\u2019\u00e9voluer) sous sa responsabilit\u00e9 exclusive.<\/p>\r\n 3. Accessibilit\u00e9 :<\/b><\/p>\r\n Le site www.berenicecoulier.com<\/a> est par principe accessible aux utilisateurs 24\/24h, 7\/7j, sauf interruption, programm\u00e9e ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e8s au service, les responsables du site s\u2019engage \u00e0 faire son maximum afin de r\u00e9tablir l\u2019acc\u00e8s au service.\u00a0 N\u2019\u00e9tant soumis qu\u2019\u00e0 une obligation de moyen, www.berenicecoulier.com ne saurait \u00eatre tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu\u2019en soit la nature, r\u00e9sultant d\u2019une indisponibilit\u00e9 du service.<\/p>\r\n 4. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle :<\/b><\/p>\r\n B\u00e9r\u00e9nice Coulier est propri\u00e9taire exclusif de tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels\u2026<\/p>\r\n Toute reproduction totale ou partielle du site www.berenicecoulier.com, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l\u2019un quelconque de ces \u00e9l\u00e9ments, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de B\u00e9r\u00e9nice Coulier, propri\u00e9taire du site \u00e0 l\u2019email : contact@berenicecoulier.com, \u00e0 d\u00e9faut elle sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et passible de poursuite conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\r\n 5. Liens hypertextes et cookies :<\/b><\/p>\r\n Le site www.berenicecoulier.com<\/a> contient un certain nombre de liens hypertextes vers d\u2019autres sites (partenaires, informations \u2026) mis en place avec l\u2019autorisation de B\u00e9r\u00e9nice Coulier. Cependant, B\u00e9r\u00e9nice Coulier n\u2019a pas la possibilit\u00e9 de v\u00e9rifier l\u2019ensemble du contenu des sites ainsi visit\u00e9s\u00a0et d\u00e9cline donc toute responsabilit\u00e9 de ce fait quand aux risques \u00e9ventuels de contenus illicites.<\/p>\r\n L\u2019utilisateur est inform\u00e9 que lors de ses visites sur ce site, un ou des cookies sont susceptibles de s\u2019installer automatiquement sur son ordinateur par l\u2019interm\u00e9diaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de donn\u00e9es qui ne permet pas d\u2019identifier l\u2019utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation de celui-ci sur le site.\u00a0<\/p>\r\n Le param\u00e9trage du logiciel de navigation permet d\u2019informer de la pr\u00e9sence de cookie et \u00e9ventuellement, de la refuser de la mani\u00e8re d\u00e9crite \u00e0 l\u2019adresse suivante :\u00a0www.cnil.fr<\/a>. L\u2019utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l\u2019installation des cookies, sachant que le refus d\u2019installation d\u2019un cookie peut entra\u00eener l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der \u00e0 certains services. Pour tout bloquage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : bloquage des cookies et suivez les instructions.<\/p>\r\n 6. Protection des biens et des personnes \u2013 gestion des donn\u00e9es personnelles :<\/b><\/p>\r\n En France, les donn\u00e9es personnelles sont notamment prot\u00e9g\u00e9es par la loi n\u00b0 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004, l\u2019article L. 226-13 du Code p\u00e9nal et la Directive Europ\u00e9enne du 24 octobre 1995.<\/p>\r\n Sur le site www.berenicecoulier.com<\/a>, B\u00e9r\u00e9nice Coulier ne collecte des informations personnelles ( suivant l\u2019article 4 loi n\u00b078-17 du 06 janvier 1978) relatives \u00e0 l\u2019utilisateur que pour le besoin de certains services propos\u00e9s par le site www.berenicecoulier.com. L\u2019utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu\u2019il proc\u00e8de par lui-m\u00eame \u00e0 leur saisie. Il est alors pr\u00e9cis\u00e9 \u00e0 l\u2019utilisateur du site l\u2019obligation ou non de fournir ces informations.<\/p>\r\n Conform\u00e9ment aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, tout utilisateur dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, de suppression et d\u2019opposition aux donn\u00e9es personnelles le concernant. Pour l\u2019exercer, adressez votre demande par email :\u00a0contact@berenicecoulier.com<\/a>\u00a0ou\u00a0par \u00e9crit\u00a0d\u00fbment sign\u00e9e, accompagn\u00e9e d\u2019une copie du titre d\u2019identit\u00e9 avec signature du titulaire de la pi\u00e8ce, en pr\u00e9cisant l\u2019adresse \u00e0 laquelle la r\u00e9ponse doit \u00eatre envoy\u00e9e.<\/p>\r\n Aucune information personnelle de l\u2019utilisateur du site n\u2019est publi\u00e9e \u00e0 son insu, \u00e9chang\u00e9e, transf\u00e9r\u00e9e, c\u00e9d\u00e9e ou vendue sur un support quelconque \u00e0 des tiers. Seule l\u2019hypoth\u00e8se du rachat du site www.berenicecoulier.com et de ses droits autorise B\u00e9r\u00e9nice Coulier \u00e0 transmettre les dites informations \u00e0 l\u2019\u00e9ventuel acqu\u00e9reur qui serait \u00e0 son tour tenu\u00a0\u00e0 la m\u00eame obligation de conservation et de modification des donn\u00e9es vis \u00e0 vis de l\u2019utilisateur du site.<\/p>\r\n Le site www.berenicecoulier.com<\/a> est en conformit\u00e9 avec le RGPD (voir notre politique RGPD ci-dessous).<\/p>\r\n Les bases de donn\u00e9es sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96\/9 du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/p>\r\n Politique de confidentialit\u00e9 et d\u2019utilisation des donn\u00e9es personnelles (RGPD)<\/b><\/p>\r\n 1. Finalit\u00e9s:<\/b><\/p>\r\n Les donn\u00e9es collect\u00e9es sur le site sont fournies par l\u2019utilisateur afin de lui permettre d\u2019acc\u00e9der aux services suivants:<\/p>\r\n \u2013 Recevoir la newsletter du site.<\/p>\r\n \u2013 Utiliser le formulaire de contact disponible sur le site.<\/p>\r\n 2. Base l\u00e9gale:<\/b><\/p>\r\n En vous inscrivant \u00e0 la newsletter, vous consentez \u00e0 ce que B\u00e9r\u00e9nice Coulier utilise vos donn\u00e9es pour vous envoyer des e-mails \u00e0 caract\u00e8re informatif relatifs \u00e0 la vie du site.<\/p>\r\n En utilisant le formulaire de contact, vous consentez \u00e0 ce que B\u00e9r\u00e9nice Coulier utilise vos donn\u00e9es pour vous envoyer des e-mails afin de r\u00e9pondre au message envoy\u00e9 via le formulaire.<\/p>\r\n 3. Caract\u00e8re facultatif du recueil des donn\u00e9es:<\/b><\/p>\r\n La transmission de donn\u00e9es personnelles par l\u2019utilisateur n\u2019est pas n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019utilisation m\u00eame du site.<\/p>\r\n 4. Destinataire des donn\u00e9es:<\/b><\/p>\r\n Les donn\u00e9es transmises par l\u2019utilisateur sont utilis\u00e9es uniquement par B\u00e9r\u00e9nice Coulier, et ne sont transmises \u00e0 aucun tiers.<\/p>\r\n Les donn\u00e9es n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019inscription \u00e0 la newsletter sont stock\u00e9es et utilis\u00e9es via le site mailchimp.com<\/a>.<\/p>\r\n 5. Dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es:<\/b><\/p>\r\n Les donn\u00e9es relatives \u00e0 la newsletter sont conserv\u00e9es pour une dur\u00e9e de 3 ans, reconductible \u00e0 chaque nouvel envoi de newsletter, sauf si l\u2019utilisateur envoi une demande de d\u00e9sinscription \u00e0 contact@berenicecoulier.com<\/a> ou s\u2019il se d\u00e9sinscrit de la liste de diffusion via le site mailchimp.com<\/a> en cliquant sur le lien pr\u00e9vu \u00e0 cet effet, contenu dans la newsletter.<\/p>\r\n Les donn\u00e9es relatives au formulaire de contact sont conserv\u00e9es 1 an.<\/p>\r\n 6. Droit des personnes concern\u00e9es:<\/b><\/p>\r\n \u00c0 tout moment, l\u2019utilisateur peut demander son retrait de la liste de diffusion de la newsletter par mail \u00e0 contact@berenicecoulier.com<\/a> ou via le site mailchimp.com<\/a> en cliquant sur le lien pr\u00e9vu \u00e0 cet effet, contenu dans la newsletter.<\/p>\r\n 7. Coordonn\u00e9es du d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es:<\/b><\/p>\r\n B\u00e9r\u00e9nice Coulier<\/p>\r\n